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BRIAND

Active
Siren803 692 060SCI79140 COMBRANDCréée le 24 juillet 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BRIAND est une SCI immatriculée le 24 juillet 2014 sous le numéro SIREN 803 692 060. Elle est domiciliée La Brosse, 79140 Combrand. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par FREDERIC BRIAND, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BRIAND

Dénomination
BRIAND
SIREN
803 692 060
SIRET (siège)
803 692 060 00012
N° TVA intracommunautaire
FR57803692060Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 692 060
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
24 juillet 2014
Siège social
LA BROSSE, 79140, COMBRAND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRIAND

L'acquisition, la gestion, l'administration, la mise en valeur et l'exploitation par bail ou autrement de tous biens ou droits immobiliers à quelque endroit qu'ils se trouvent situés et généralement toutes opérations pouvant se rattacher à l'objet social.

Finances de BRIAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRIAND

FB

FREDERIC BRIAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 juillet 2014) · 12 ans

SM

SOPHIE MORIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 juillet 2014) · 12 ans

Établissements de BRIAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79140 COMBRANDSiègeActif

    803 692 060 00012 · ouvert le 24 juillet 2014 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRIAND

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juillet 2014

  • Acte

Comptes annuels de BRIAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRIAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRIAND. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRIAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRIAND

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. CréationsAvis rectificatif
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-07-24

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-07-24

  1. création

    Date d'effet : 24 juillet 2014

Questions fréquentes sur BRIAND

Quel est le numéro SIREN de BRIAND ?

Le numéro SIREN de BRIAND est 803 692 060. Le SIRET de son siège social est 803 692 060 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57803692060.

Qui dirige BRIAND ?

BRIAND est dirigée par FREDERIC BRIAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BRIAND ?

Le siège social de BRIAND est situé La Brosse, 79140 Combrand.

BRIAND est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIAND.

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