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BRIAND PASCAL

Active
Siren398 459 388Entrepreneur individuel58110 CHATILLON-EN-BAZOISCréée le 01 octobre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRIAND PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1994, identifié par le SIREN 398 459 388. Le siège social de l'entreprise se trouve Berniere, 58110 Chatillon-en-Bazois. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de BRIAND PASCAL

Dénomination
BRIAND PASCAL
SIREN
398 459 388
SIRET (siège)
398 459 388 00029
N° TVA intracommunautaire
FR34398459388Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 459 388
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 octobre 1994
Siège social
BERNIERE, 58110, CHATILLON-EN-BAZOIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRIAND PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BRIAND PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRIAND PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRIAND PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 58110 CHATILLON-EN-BAZOISSiègeActif

    398 459 388 00029 · ouvert le 01 septembre 2008 · NAF 9003A

  • 95130 LE PLESSIS-BOUCHARDFermé

    398 459 388 00011 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 454L

Documents juridiques de BRIAND PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRIAND PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIAND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRIAND PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIAND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRIAND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRIAND PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1994

Questions fréquentes sur BRIAND PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRIAND PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRIAND PASCAL est 398 459 388. Le SIRET de son siège social est 398 459 388 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34398459388.

Où se situe le siège social de BRIAND PASCAL ?

Le siège social de BRIAND PASCAL est situé Berniere, 58110 Chatillon-en-Bazois.

BRIAND PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIAND PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIAND PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIAND PASCAL.

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