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BRICE CHARPENTE

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Siren408 072 809SARL31600 LABASTIDETTECréée le 09 juillet 1996

Documents

BRICE CHARPENTE est une SARL immatriculée le 9 juillet 1996 sous le numéro SIREN 408 072 809. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Che du Banque, 31600 Labastidette. Son activité principale relève du code NAF 452L.

Fiche d'identité de BRICE CHARPENTE

Dénomination
BRICE CHARPENTE
SIREN
408 072 809
SIRET (siège)
408 072 809 00010
N° TVA intracommunautaire
FR63408072809Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 072 809
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452L
Date de création
09 juillet 1996
Siège social
7 CHE DU BANQUE, 31600, LABASTIDETTE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de BRICE CHARPENTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BRICE CHARPENTE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRICE CHARPENTE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31600 LABASTIDETTESiègeFermé

    408 072 809 00010 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 452L

Documents juridiques de BRICE CHARPENTE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juin 1997

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 1996

  • Acte

Conformité de BRICE CHARPENTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRICE CHARPENTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRICE CHARPENTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRICE CHARPENTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRICE CHARPENTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 juillet 1996

Questions fréquentes sur BRICE CHARPENTE

Quel est le numéro SIREN de BRICE CHARPENTE ?

Le numéro SIREN de BRICE CHARPENTE est 408 072 809. Le SIRET de son siège social est 408 072 809 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63408072809.

Où se situe le siège social de BRICE CHARPENTE ?

Le siège social de BRICE CHARPENTE est situé 7 Che du Banque, 31600 Labastidette.

BRICE CHARPENTE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRICE CHARPENTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRICE CHARPENTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRICE CHARPENTE.