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BRICE MODE

Active
Siren440 822 948SARL93240 STAINSCréée le 18 février 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRICE MODE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 février 2002, identifiée par le SIREN 440 822 948. Elle est domiciliée 85 av Aristide Briand 85-91, 93240 Stains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 514C.

Fiche d'identité de BRICE MODE

Dénomination
BRICE MODE
SIREN
440 822 948
SIRET (siège)
440 822 948 00012
N° TVA intracommunautaire
FR53440822948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 822 948
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
514C
Date de création
18 février 2002
Siège social
85 AV ARISTIDE BRIAND 85-91, 93240, STAINS
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BRICE MODE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRICE MODE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRICE MODE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 93240 STAINSSiègeFermé

    440 822 948 00012 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 514C

Documents juridiques de BRICE MODE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 06 février 2002

  • Acte

Comptes annuels de BRICE MODE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRICE MODE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRICE MODE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRICE MODE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRICE MODE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRICE MODE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRICE MODE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 février 2002

Questions fréquentes sur BRICE MODE

Quel est le numéro SIREN de BRICE MODE ?

Le numéro SIREN de BRICE MODE est 440 822 948. Le SIRET de son siège social est 440 822 948 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53440822948.

Où se situe le siège social de BRICE MODE ?

Le siège social de BRICE MODE est situé 85 av Aristide Briand 85-91, 93240 Stains.

BRICE MODE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRICE MODE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRICE MODE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRICE MODE.

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