EXCALIBUR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
EXCALIBUR est une SARL immatriculée le 10 juillet 1997 sous le numéro SIREN 413 057 027. Son siège social est situé 1 rue des Cluzeaux, 93240 Stains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 514C.
Fiche d'identité de EXCALIBUR
INSEE- Dénomination
- EXCALIBUR
- SIREN
- 413 057 027
- SIRET (siège)
- 413 057 027 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR70413057027Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 057 027
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 514C
- Date de création
- 10 juillet 1997
- Siège social
- 1 RUE DES CLUZEAUX, 93240, STAINS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de EXCALIBUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EXCALIBUR
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de EXCALIBUR
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 93240 STAINSSiègeFermé
413 057 027 00018 · ouvert le 10 juillet 1997 · NAF 514C
- 93120 LA COURNEUVEFermé
413 057 027 00026 · ouvert le 28 avril 1998 · NAF 514C
Documents juridiques de EXCALIBUR
INPIComptes annuels de EXCALIBUR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EXCALIBUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EXCALIBUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EXCALIBUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EXCALIBUR. Elles s'échelonnent de 2019 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 11 octobre 2022 · N° 19/01670
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 novembre 2019 · N° 17-19.918
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EXCALIBUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EXCALIBUR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 juillet 1997
Questions fréquentes sur EXCALIBUR
Quel est le numéro SIREN de EXCALIBUR ?
Le numéro SIREN de EXCALIBUR est 413 057 027. Le SIRET de son siège social est 413 057 027 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70413057027.
Où se situe le siège social de EXCALIBUR ?
Le siège social de EXCALIBUR est situé 1 rue des Cluzeaux, 93240 Stains.
EXCALIBUR est-elle toujours en activité ?
Oui, EXCALIBUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EXCALIBUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EXCALIBUR.