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BRICE PASCAL

Active
Siren421 277 161Entrepreneur individuel70220 FOUGEROLLES-SAINT-VALBERTCréée le 21 décembre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRICE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 décembre 1998 sous le numéro SIREN 421 277 161. Elle est domiciliée 18 Ld le Predurupt, 70220 Fougerolles-Saint-Valbert. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BRICE PASCAL

Dénomination
BRICE PASCAL
SIREN
421 277 161
SIRET (siège)
421 277 161 00012
N° TVA intracommunautaire
FR65421277161Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 277 161
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
21 décembre 1998
Siège social
18 LD LE PREDURUPT, 70220, FOUGEROLLES-SAINT-VALBERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRICE PASCAL

POSE DE PLAQUES DE PLATRE

Finances de BRICE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRICE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRICE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70220 FOUGEROLLES-SAINT-VALBERTSiègeActif

    421 277 161 00012 · ouvert le 05 janvier 1999 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRICE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRICE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRICE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRICE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRICE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRICE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRICE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 1998

Questions fréquentes sur BRICE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRICE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRICE PASCAL est 421 277 161. Le SIRET de son siège social est 421 277 161 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65421277161.

Où se situe le siège social de BRICE PASCAL ?

Le siège social de BRICE PASCAL est situé 18 Ld le Predurupt, 70220 Fougerolles-Saint-Valbert.

BRICE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRICE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRICE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRICE PASCAL.

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