BRIGNOT MICHEL
Active6820A · Location de logements
BRIGNOT MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 octobre 2020, identifié par le SIREN 890 497 829. Elle est domiciliée 5 rue Arthur Motteler, 25230 Seloncourt. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BRIGNOT MICHEL
INSEE- Dénomination
- BRIGNOT MICHEL
- SIREN
- 890 497 829
- SIRET (siège)
- 890 497 829 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR09890497829Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 890 497 829
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 07 octobre 2020
- Siège social
- 5 RUE ARTHUR MOTTELER, 25230, SELONCOURT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRIGNOT MICHEL
Location de logements
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Établissements de BRIGNOT MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25230 SELONCOURTSiègeActif
890 497 829 00014 · ouvert le 07 octobre 2020 · NAF 6820A
Conformité de BRIGNOT MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIGNOT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRIGNOT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRIGNOT MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 octobre 2020
Questions fréquentes sur BRIGNOT MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BRIGNOT MICHEL ?
Le numéro SIREN de BRIGNOT MICHEL est 890 497 829. Le SIRET de son siège social est 890 497 829 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09890497829.
Où se situe le siège social de BRIGNOT MICHEL ?
Le siège social de BRIGNOT MICHEL est situé 5 rue Arthur Motteler, 25230 Seloncourt.
BRIGNOT MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BRIGNOT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRIGNOT MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIGNOT MICHEL.
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