BRILLANT BERNARD
Active6202A · Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Enregistré sous le numéro SIREN 383 035 466, BRILLANT BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 9 juillet 1991. Elle est domiciliée 2 B av de Brogny, 74000 Annecy. BRILLANT BERNARD relève du secteur conseil en systèmes et logiciels informatiques (code NAF 6202A).
Fiche d'identité de BRILLANT BERNARD
INSEE- Dénomination
- BRILLANT BERNARD
- SIREN
- 383 035 466
- SIRET (siège)
- 383 035 466 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR81383035466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 035 466
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6202A - Conseil en systèmes et logiciels informatiques
- Date de création
- 09 juillet 1991
- Siège social
- 2 B AV DE BROGNY, 74000, ANNECY
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de BRILLANT BERNARD
Conseil en systèmes et logiciels informatiques
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Établissements de BRILLANT BERNARD
INSEE4 établissements, dont 2 en activité.
- 74000 ANNECYSiègeActif
383 035 466 00036 · ouvert le 15 juillet 2009 · NAF 6202A
- 38530 CHAPAREILLANActif
383 035 466 00044 · ouvert le 02 novembre 2009 · NAF 6202A
- 74100 ANNEMASSEFermé
383 035 466 00010 · ouvert le 09 juillet 1991 · NAF 158C
- 74000 ANNECYFermé
383 035 466 00028 · ouvert le 11 février 1997 · NAF 4778C
Conformité de BRILLANT BERNARD
2 procédures collectives ont été publiées au BODACC pour BRILLANT BERNARD. Toutes sont terminées : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 19 août 2008. Clôturée le 27 novembre 2009 pour insuffisance d'actif.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 27 novembre 2009 · publié le 01 décembre 2010 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 21 février 2009 · publié le 10 février 2009 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 19 août 2008 · publié le 09 décembre 2008 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY
Jugement prononçant la résolution du plan de continuation et la liquidation judiciaire. Date de cessation des paiements : 19 août 2008. Liquidateur : Maître Blanchard Jean, 20, boulevard du Lycée, 74000 Annecy. Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 19 août 2008.
1 jugement ou avis publié
Jugement du 24 juin 2008 · publié le 20 août 2008 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY
Le Tribunal de Grande Instance d'Annecy ayant les attributions commerciales a arrêté le plan de continuation d'une durée de 10 ans ; commissaire à l'exécution du plan : Maître Meynet (Robert, Louis), 17 rue de la Paix, 74000 Annecy
Aucune mention de BRILLANT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRILLANT BERNARD
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 27 novembre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 21 février 2009 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 19 août 2008 · Jugement prononçant la résolution du plan de continuation et la liquidation judiciaire. Date de cessation des paiements : 19 août 2008. Liquidateur : Maître Blanchard Jean, 20, boulevard du Lycée, 74000 Annecy. Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY
Jugement de plan de redressement · Jugement du 24 juin 2008 · Le Tribunal de Grande Instance d'Annecy ayant les attributions commerciales a arrêté le plan de continuation d'une durée de 10 ans ; commissaire à l'exécution du plan : Maître Meynet (Robert, Louis), 17 rue de la Paix, 74000 Annecy
- création
Date d'effet : 09 juillet 1991
Questions fréquentes sur BRILLANT BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BRILLANT BERNARD ?
Le numéro SIREN de BRILLANT BERNARD est 383 035 466. Le SIRET de son siège social est 383 035 466 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81383035466.
Où se situe le siège social de BRILLANT BERNARD ?
Le siège social de BRILLANT BERNARD est situé 2 B av de Brogny, 74000 Annecy.
BRILLANT BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BRILLANT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRILLANT BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. BRILLANT BERNARD a fait l'objet de 2 procédures collectives ; la plus récente, une liquidation judiciaire, est une procédure clôturée le 27 novembre 2009 pour insuffisance d'actif.
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