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BRILLANT BERNARD

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Siren383 035 466Entrepreneur individuel74000 ANNECYCréée le 09 juillet 1991

6202A · Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Enregistré sous le numéro SIREN 383 035 466, BRILLANT BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 9 juillet 1991. Elle est domiciliée 2 B av de Brogny, 74000 Annecy. BRILLANT BERNARD relève du secteur conseil en systèmes et logiciels informatiques (code NAF 6202A).

Fiche d'identité de BRILLANT BERNARD

Dénomination
BRILLANT BERNARD
SIREN
383 035 466
SIRET (siège)
383 035 466 00036
N° TVA intracommunautaire
FR81383035466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 035 466
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6202A - Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Date de création
09 juillet 1991
Siège social
2 B AV DE BROGNY, 74000, ANNECY
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BRILLANT BERNARD

Conseil en systèmes et logiciels informatiques

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Établissements de BRILLANT BERNARD

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    383 035 466 00036 · ouvert le 15 juillet 2009 · NAF 6202A

  • 38530 CHAPAREILLANActif

    383 035 466 00044 · ouvert le 02 novembre 2009 · NAF 6202A

  • 74100 ANNEMASSEFermé

    383 035 466 00010 · ouvert le 09 juillet 1991 · NAF 158C

  • 74000 ANNECYFermé

    383 035 466 00028 · ouvert le 11 février 1997 · NAF 4778C

Conformité de BRILLANT BERNARD

2 procédures collectives ont été publiées au BODACC pour BRILLANT BERNARD. Toutes sont terminées : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 19 août 2008. Clôturée le 27 novembre 2009 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 27 novembre 2009 · publié le 01 décembre 2010 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 21 février 2009 · publié le 10 février 2009 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 19 août 2008 · publié le 09 décembre 2008 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY

Jugement prononçant la résolution du plan de continuation et la liquidation judiciaire. Date de cessation des paiements : 19 août 2008. Liquidateur : Maître Blanchard Jean, 20, boulevard du Lycée, 74000 Annecy. Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur

Redressement judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 19 août 2008.

1 jugement ou avis publié

Jugement de plan de redressement

Jugement du 24 juin 2008 · publié le 20 août 2008 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY

Le Tribunal de Grande Instance d'Annecy ayant les attributions commerciales a arrêté le plan de continuation d'une durée de 10 ans ; commissaire à l'exécution du plan : Maître Meynet (Robert, Louis), 17 rue de la Paix, 74000 Annecy

Aucune mention de BRILLANT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRILLANT BERNARD

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 27 novembre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 21 février 2009 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 19 août 2008 · Jugement prononçant la résolution du plan de continuation et la liquidation judiciaire. Date de cessation des paiements : 19 août 2008. Liquidateur : Maître Blanchard Jean, 20, boulevard du Lycée, 74000 Annecy. Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY

    Jugement de plan de redressement · Jugement du 24 juin 2008 · Le Tribunal de Grande Instance d'Annecy ayant les attributions commerciales a arrêté le plan de continuation d'une durée de 10 ans ; commissaire à l'exécution du plan : Maître Meynet (Robert, Louis), 17 rue de la Paix, 74000 Annecy

  1. création

    Date d'effet : 09 juillet 1991

Questions fréquentes sur BRILLANT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BRILLANT BERNARD ?

Le numéro SIREN de BRILLANT BERNARD est 383 035 466. Le SIRET de son siège social est 383 035 466 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81383035466.

Où se situe le siège social de BRILLANT BERNARD ?

Le siège social de BRILLANT BERNARD est situé 2 B av de Brogny, 74000 Annecy.

BRILLANT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BRILLANT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRILLANT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BRILLANT BERNARD a fait l'objet de 2 procédures collectives ; la plus récente, une liquidation judiciaire, est une procédure clôturée le 27 novembre 2009 pour insuffisance d'actif.