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BRILLON MARCEL

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Siren427 531 926Entrepreneur individuel01300 BELLEYCréée le 01 janvier 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRILLON MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1988 sous le numéro SIREN 427 531 926. Elle est domiciliée Che de la Camusette, 01300 Belley. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BRILLON MARCEL

Dénomination
BRILLON MARCEL
SIREN
427 531 926
SIRET (siège)
427 531 926 00017
N° TVA intracommunautaire
FR01427531926Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 531 926
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1988
Siège social
CHE DE LA CAMUSETTE, 01300, BELLEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRILLON MARCEL

Location de logements

Finances de BRILLON MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRILLON MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRILLON MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01300 BELLEYSiègeActif

    427 531 926 00017 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRILLON MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRILLON MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRILLON MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRILLON MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRILLON MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRILLON MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRILLON MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1988

Questions fréquentes sur BRILLON MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BRILLON MARCEL ?

Le numéro SIREN de BRILLON MARCEL est 427 531 926. Le SIRET de son siège social est 427 531 926 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01427531926.

Où se situe le siège social de BRILLON MARCEL ?

Le siège social de BRILLON MARCEL est situé Che de la Camusette, 01300 Belley.

BRILLON MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRILLON MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRILLON MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRILLON MARCEL.

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