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BERNARD JEANNE

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Siren421 000 860Entrepreneur individuel01300 BELLEYCréée le 15 juin 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD JEANNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 juin 1998 sous le numéro SIREN 421 000 860. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Pl de la Victoire, 01300 Belley. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BERNARD JEANNE

Dénomination
BERNARD JEANNE
SIREN
421 000 860
SIRET (siège)
421 000 860 00013
N° TVA intracommunautaire
FR27421000860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 000 860
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 juin 1998
Siège social
2 PL DE LA VICTOIRE, 01300, BELLEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD JEANNE

Location de logements

Finances de BERNARD JEANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD JEANNE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD JEANNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01300 BELLEYSiègeActif

    421 000 860 00013 · ouvert le 15 juin 1998 · NAF 6820A

Documents juridiques de BERNARD JEANNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD JEANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD JEANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD JEANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD JEANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD JEANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD JEANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 1998

Questions fréquentes sur BERNARD JEANNE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD JEANNE ?

Le numéro SIREN de BERNARD JEANNE est 421 000 860. Le SIRET de son siège social est 421 000 860 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27421000860.

Où se situe le siège social de BERNARD JEANNE ?

Le siège social de BERNARD JEANNE est situé 2 Pl de la Victoire, 01300 Belley.

BERNARD JEANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD JEANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD JEANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD JEANNE.

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