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BRIOCHE ROYALE

Active
Siren793 561 895SAS31330 GRENADECréée le 29 mai 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRIOCHE ROYALE est une SAS immatriculée le 29 mai 2013 sous le numéro SIREN 793 561 895. Le siège social de l'entreprise se trouve 40 allees Sebastopol, 31330 Grenade. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1071B.

Fiche d'identité de BRIOCHE ROYALE

Dénomination
BRIOCHE ROYALE
SIREN
793 561 895
SIRET (siège)
793 561 895 00012
N° TVA intracommunautaire
FR50793561895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 561 895
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
1071B
Date de création
29 mai 2013
Siège social
40 ALLEES SEBASTOPOL, 31330, GRENADE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRIOCHE ROYALE

Cuisson de produits de boulangerie

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Finances de BRIOCHE ROYALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BRIOCHE ROYALE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRIOCHE ROYALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31330 GRENADESiègeActif

    793 561 895 00012 · ouvert le 29 mai 2013 · NAF 1071B

Documents juridiques de BRIOCHE ROYALE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juin 2013

  • Acte

Comptes annuels de BRIOCHE ROYALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIOCHE ROYALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRIOCHE ROYALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIOCHE ROYALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRIOCHE ROYALE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRIOCHE ROYALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRIOCHE ROYALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 mai 2013

Questions fréquentes sur BRIOCHE ROYALE

Quel est le numéro SIREN de BRIOCHE ROYALE ?

Le numéro SIREN de BRIOCHE ROYALE est 793 561 895. Le SIRET de son siège social est 793 561 895 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50793561895.

Où se situe le siège social de BRIOCHE ROYALE ?

Le siège social de BRIOCHE ROYALE est situé 40 allees Sebastopol, 31330 Grenade.

BRIOCHE ROYALE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIOCHE ROYALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIOCHE ROYALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIOCHE ROYALE.

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