BRION JEAN-MARC
Active6820A · Location de logements
BRION JEAN-MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2004, identifié par le SIREN 453 841 595. Son siège social est situé 18 Fg de France, 90000 Belfort. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BRION JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- BRION JEAN-MARC
- SIREN
- 453 841 595
- SIRET (siège)
- 453 841 595 00052
- N° TVA intracommunautaire
- FR11453841595Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 841 595
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 juillet 2004
- Siège social
- 18 FG DE FRANCE, 90000, BELFORT
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de BRION JEAN-MARC
Location de logements
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Établissements de BRION JEAN-MARC
INSEE4 établissements, dont 2 en activité.
- 90000 BELFORTSiègeActif
453 841 595 00052 · ouvert le 01 décembre 2019 · NAF 6820A
- 90600 GrandvillarsActif
453 841 595 00060 · ouvert le 01 juin 2025 · NAF 6820A
- 25400 AUDINCOURTFermé
453 841 595 00011 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 8299Z
- 25400 AUDINCOURTFermé
453 841 595 00045 · ouvert le 27 août 2016 · NAF 6820A
Conformité de BRION JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRION JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRION JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRION JEAN-MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2004
Questions fréquentes sur BRION JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de BRION JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de BRION JEAN-MARC est 453 841 595. Le SIRET de son siège social est 453 841 595 00052. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11453841595.
Où se situe le siège social de BRION JEAN-MARC ?
Le siège social de BRION JEAN-MARC est situé 18 Fg de France, 90000 Belfort.
BRION JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, BRION JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRION JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRION JEAN-MARC.
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