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BRIOT PATRICK

Active
Siren395 005 705Entrepreneur individuel38260 POMMIER-DE-BEAUREPAIRECréée le 30 septembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRIOT PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 septembre 1991, identifié par le SIREN 395 005 705. Elle est domiciliée Ld Surchardon Nord, 38260 Pommier-de-Beaurepaire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BRIOT PATRICK

Dénomination
BRIOT PATRICK
SIREN
395 005 705
SIRET (siège)
395 005 705 00011
N° TVA intracommunautaire
FR40395005705Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 005 705
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
30 septembre 1991
Siège social
LD SURCHARDON NORD, 38260, POMMIER-DE-BEAUREPAIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRIOT PATRICK

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BRIOT PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRIOT PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRIOT PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38260 POMMIER-DE-BEAUREPAIRESiègeActif

    395 005 705 00011 · ouvert le 30 septembre 1991 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BRIOT PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRIOT PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIOT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRIOT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIOT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRIOT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRIOT PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 1991

Questions fréquentes sur BRIOT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BRIOT PATRICK ?

Le numéro SIREN de BRIOT PATRICK est 395 005 705. Le SIRET de son siège social est 395 005 705 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40395005705.

Où se situe le siège social de BRIOT PATRICK ?

Le siège social de BRIOT PATRICK est situé Ld Surchardon Nord, 38260 Pommier-de-Beaurepaire.

BRIOT PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIOT PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIOT PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIOT PATRICK.

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