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CLERC PATRICK

Active
Siren391 258 712Entrepreneur individuel38260 POMMIER-DE-BEAUREPAIRECréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLERC PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 391 258 712. Elle est domiciliée 892 Chemde Payollet, 38260 Pommier-de-Beaurepaire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CLERC PATRICK

Dénomination
CLERC PATRICK
SIREN
391 258 712
SIRET (siège)
391 258 712 00010
N° TVA intracommunautaire
FR03391258712Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 258 712
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
892 CHEMDE PAYOLLET, 38260, POMMIER-DE-BEAUREPAIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLERC PATRICK

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CLERC PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLERC PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLERC PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38260 POMMIER-DE-BEAUREPAIRESiègeActif

    391 258 712 00010 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CLERC PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLERC PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLERC PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLERC PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLERC PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLERC PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLERC PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur CLERC PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CLERC PATRICK ?

Le numéro SIREN de CLERC PATRICK est 391 258 712. Le SIRET de son siège social est 391 258 712 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03391258712.

Où se situe le siège social de CLERC PATRICK ?

Le siège social de CLERC PATRICK est situé 892 Chemde Payollet, 38260 Pommier-de-Beaurepaire.

CLERC PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, CLERC PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLERC PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLERC PATRICK.

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