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BRIOTTET HENRI

Active
Siren405 054 289Entrepreneur individuel21540 AUBIGNY-LES-SOMBERNONCréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRIOTTET HENRI est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1982, identifié par le SIREN 405 054 289. Le siège social de l'entreprise se trouve à Aubigny-les-Sombernon (21540). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de BRIOTTET HENRI

Dénomination
BRIOTTET HENRI
SIREN
405 054 289
SIRET (siège)
405 054 289 00013
N° TVA intracommunautaire
FR35405054289Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 054 289
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
21540, AUBIGNY-LES-SOMBERNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRIOTTET HENRI

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BRIOTTET HENRI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRIOTTET HENRI

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRIOTTET HENRI

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21540 AUBIGNY-LES-SOMBERNONSiègeFermé

    405 054 289 00013 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 011A

Documents juridiques de BRIOTTET HENRI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRIOTTET HENRI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIOTTET HENRI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRIOTTET HENRI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIOTTET HENRI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRIOTTET HENRI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRIOTTET HENRI

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur BRIOTTET HENRI

Quel est le numéro SIREN de BRIOTTET HENRI ?

Le numéro SIREN de BRIOTTET HENRI est 405 054 289. Le SIRET de son siège social est 405 054 289 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35405054289.

Où se situe le siège social de BRIOTTET HENRI ?

Le siège social de BRIOTTET HENRI est situé 21540 Aubigny-les-Sombernon.

BRIOTTET HENRI est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIOTTET HENRI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIOTTET HENRI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIOTTET HENRI.

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