BRIS JEAN-JACQUES
Active9003B · Autre création artistique
BRIS JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1980, identifié par le SIREN 318 535 028. Elle est domiciliée St Gleys, 12230 Saint-Jean-du-Bruel. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de BRIS JEAN-JACQUES
INSEE- Dénomination
- BRIS JEAN-JACQUES
- SIREN
- 318 535 028
- SIRET (siège)
- 318 535 028 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR90318535028Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 318 535 028
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- ST GLEYS, 12230, SAINT-JEAN-DU-BRUEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRIS JEAN-JACQUES
Autre création artistique
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Établissements de BRIS JEAN-JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12230 SAINT-JEAN-DU-BRUELSiègeActif
318 535 028 00027 · ouvert le 05 octobre 1983 · NAF 9003B
Conformité de BRIS JEAN-JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIS JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRIS JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRIS JEAN-JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Questions fréquentes sur BRIS JEAN-JACQUES
Quel est le numéro SIREN de BRIS JEAN-JACQUES ?
Le numéro SIREN de BRIS JEAN-JACQUES est 318 535 028. Le SIRET de son siège social est 318 535 028 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90318535028.
Où se situe le siège social de BRIS JEAN-JACQUES ?
Le siège social de BRIS JEAN-JACQUES est situé St Gleys, 12230 Saint-Jean-du-Bruel.
BRIS JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, BRIS JEAN-JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRIS JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIS JEAN-JACQUES.
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