BRISEBARD RAPHAEL

Active

Siren497 854 679Entrepreneur individuel05200 LES ORRESCréée le 03 avril 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRISEBARD RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 avril 2007 sous le numéro SIREN 497 854 679. Elle est domiciliée Pre Clau Res Melezes d'Or-Zac Bois Mean, 05200 Les Orres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BRISEBARD RAPHAEL

INSEE

Dénomination: BRISEBARD RAPHAEL
SIREN: 497 854 679
SIRET (siège): 497 854 679 00014
N° TVA intracommunautaire: FR50497854679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 497 854 679
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 03 avril 2007
Siège social: PRE CLAU RES MELEZES D'OR-ZAC BOIS MEAN, 05200, LES ORRES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRISEBARD RAPHAEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BRISEBARD RAPHAEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRISEBARD RAPHAEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRISEBARD RAPHAEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

05200 LES ORRESSiègeActif
497 854 679 00014 · ouvert le 03 avril 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRISEBARD RAPHAEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRISEBARD RAPHAEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRISEBARD RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRISEBARD RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRISEBARD RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRISEBARD RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRISEBARD RAPHAEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 03 avril 2007

Questions fréquentes sur BRISEBARD RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de BRISEBARD RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de BRISEBARD RAPHAEL est 497 854 679. Le SIRET de son siège social est 497 854 679 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50497854679.

Où se situe le siège social de BRISEBARD RAPHAEL ?

Le siège social de BRISEBARD RAPHAEL est situé Pre Clau Res Melezes d'Or-Zac Bois Mean, 05200 Les Orres.