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BRISSON CLAUDE

Active
Siren410 661 722Entrepreneur individuel16120 MOSNAC-SAINT-SIMEUXCréée le 01 janvier 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRISSON CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1997 sous le numéro SIREN 410 661 722. Elle est domiciliée Ld les Sandons, 16120 Mosnac-Saint-Simeux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BRISSON CLAUDE

Dénomination
BRISSON CLAUDE
SIREN
410 661 722
SIRET (siège)
410 661 722 00018
N° TVA intracommunautaire
FR12410661722Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 661 722
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
LD LES SANDONS, 16120, MOSNAC-SAINT-SIMEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRISSON CLAUDE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BRISSON CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRISSON CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRISSON CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16120 MOSNAC-SAINT-SIMEUXSiègeActif

    410 661 722 00018 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRISSON CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRISSON CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRISSON CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRISSON CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRISSON CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRISSON CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRISSON CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur BRISSON CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BRISSON CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BRISSON CLAUDE est 410 661 722. Le SIRET de son siège social est 410 661 722 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12410661722.

Où se situe le siège social de BRISSON CLAUDE ?

Le siège social de BRISSON CLAUDE est situé Ld les Sandons, 16120 Mosnac-Saint-Simeux.

BRISSON CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRISSON CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRISSON CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRISSON CLAUDE.

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