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BRISSOT MONIQUE

Active
Siren331 868 752Entrepreneur individuel69360 TERNAYCréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 331 868 752, BRISSOT MONIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve 37 rue des Pierres, 69360 Ternay. Son activité principale relève du code NAF 526H.

Fiche d'identité de BRISSOT MONIQUE

Dénomination
BRISSOT MONIQUE
SIREN
331 868 752
SIRET (siège)
331 868 752 00014
N° TVA intracommunautaire
FR14331868752Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 868 752
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
526H
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
37 RUE DES PIERRES, 69360, TERNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRISSOT MONIQUE

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Finances de BRISSOT MONIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRISSOT MONIQUE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRISSOT MONIQUE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69360 TERNAYSiègeFermé

    331 868 752 00014 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 526H

Documents juridiques de BRISSOT MONIQUE

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BRISSOT MONIQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRISSOT MONIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRISSOT MONIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRISSOT MONIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRISSOT MONIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRISSOT MONIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur BRISSOT MONIQUE

Quel est le numéro SIREN de BRISSOT MONIQUE ?

Le numéro SIREN de BRISSOT MONIQUE est 331 868 752. Le SIRET de son siège social est 331 868 752 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14331868752.

Où se situe le siège social de BRISSOT MONIQUE ?

Le siège social de BRISSOT MONIQUE est situé 37 rue des Pierres, 69360 Ternay.

BRISSOT MONIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRISSOT MONIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRISSOT MONIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRISSOT MONIQUE.

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