BRITO ETS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRITO ETS est une SARL immatriculée le 9 juin 2004 sous le numéro SIREN 453 845 737. Le siège social de l'entreprise se trouve 65 av de la Republique, 93300 Aubervilliers. L'entreprise déclare le code NAF 453A comme activité principale.
Fiche d'identité de BRITO ETS
INSEE- Dénomination
- BRITO ETS
- SIREN
- 453 845 737
- SIRET (siège)
- 453 845 737 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR21453845737Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 845 737
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 453A
- Date de création
- 09 juin 2004
- Siège social
- 65 AV DE LA REPUBLIQUE, 93300, AUBERVILLIERS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de BRITO ETS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRITO ETS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRITO ETS
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 93300 AUBERVILLIERSSiègeFermé
453 845 737 00023 · ouvert le 02 juin 2004 · NAF 453A
- 93300 AUBERVILLIERSFermé
453 845 737 00015 · ouvert le 02 juin 2004 · NAF 453A
Documents juridiques de BRITO ETS
INPIComptes annuels de BRITO ETS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRITO ETS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRITO ETS
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BRITO ETS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 15 décembre 2008 pour insuffisance d'actif.
85 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRITO ETS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 04 août 2026 · N° 2026003346
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026002468
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026002901
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
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Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026002245
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Tribunal de commerce, aUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2025005329
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 23 juin 2026 · N° 2026002478
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 09 juin 2026 · N° 2026002185
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 09 juin 2026 · N° 2026002186
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 09 juin 2026 · N° 2026002178
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 09 juin 2026 · N° 2026002184
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Décision du 09 juin 2026 · N° 2026002158
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Décision du 05 juin 2026 · N° 26/53850
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Décision du 12 mai 2026 · N° 2026000900
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 14 avril 2026 · N° 2026001100
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 14 avril 2026 · N° 2026001071
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 14 avril 2026 · N° 2026000056
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 24 mars 2026 · N° 2026000887
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 10 mars 2026 · N° 2026000634
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 10 mars 2026 · N° 2026000606
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 10 mars 2026 · N° 2026000588
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 10 mars 2026 · N° 2026000586
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 10 mars 2026 · N° 2026000531
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 10 mars 2026 · N° 2026000440
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 10 mars 2026 · N° 2026000425
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 24 février 2026 · N° 2026000444
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Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 10 février 2026 · N° 2025F01954
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux <= 10.000€
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Décision du 13 janvier 2026 · N° 2026000004
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 13 janvier 2026 · N° 2025006016
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 13 janvier 2026 · N° 2025005989
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 13 janvier 2026 · N° 2025005827
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
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Tribunal judiciaire, référés
Décision du 04 décembre 2025 · N° 25/01277
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Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 02 décembre 2025 · N° 25/00410
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 H
Décision du 01 décembre 2025 · N° 25/01486
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 25 novembre 2025 · N° 2025005390
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 25 novembre 2025 · N° 2025005386
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 25 novembre 2025 · N° 2025005385
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 25 novembre 2025 · N° 2025005381
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 25 novembre 2025 · N° 2025005375
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 25 novembre 2025 · N° 2025005328
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 25 novembre 2025 · N° 2025005325
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 25 novembre 2025 · N° 2025005296
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 25 novembre 2025 · N° 2025005289
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 25 novembre 2025 · N° 2025005267
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 25 novembre 2025 · N° 2025005196
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 25 novembre 2025 · N° 2025005094
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 25 novembre 2025 · N° 2025005093
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 25 novembre 2025 · N° 2025005092
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Décision du 25 novembre 2025 · N° 2025005091
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Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 25 novembre 2025 · N° 2025005090
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Décision du 25 novembre 2025 · N° 2025005034
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Décision du 25 novembre 2025 · N° 2025005031
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Décision du 28 octobre 2025 · N° 2025005073
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Décision du 30 mai 2023 · N° 23/00682
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Décision du 09 mars 2023 · N° 22/03442
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 24 janvier 2023 · N° 22/00231
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 25 juin 2020 · N° 19/02593
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 avril 1997 · N° 93-14.549
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 juin 1993 · N° 90-42.902
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRITO ETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRITO ETS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 15 décembre 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- création
Date d'effet : 09 juin 2004
Questions fréquentes sur BRITO ETS
Quel est le numéro SIREN de BRITO ETS ?
Le numéro SIREN de BRITO ETS est 453 845 737. Le SIRET de son siège social est 453 845 737 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21453845737.
Où se situe le siège social de BRITO ETS ?
Le siège social de BRITO ETS est situé 65 av de la Republique, 93300 Aubervilliers.
BRITO ETS est-elle toujours en activité ?
Oui, BRITO ETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRITO ETS est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. BRITO ETS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 15 décembre 2008 pour insuffisance d'actif.
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