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BRIVET JEAN

Active
Siren480 538 438Entrepreneur individuel71120 VIRYCréée le 11 janvier 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRIVET JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 janvier 2005, identifié par le SIREN 480 538 438. Son siège social est situé Le Bourg, 71120 Viry. Elle est rattachée au code d'activité NAF 748K.

Fiche d'identité de BRIVET JEAN

Dénomination
BRIVET JEAN
SIREN
480 538 438
SIRET (siège)
480 538 438 00015
N° TVA intracommunautaire
FR65480538438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 538 438
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
748K
Date de création
11 janvier 2005
Siège social
LE BOURG, 71120, VIRY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRIVET JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BRIVET JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRIVET JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRIVET JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71120 VIRYSiègeFermé

    480 538 438 00015 · ouvert le 11 janvier 2005 · NAF 748K

Documents juridiques de BRIVET JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRIVET JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIVET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRIVET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIVET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRIVET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRIVET JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2005

Questions fréquentes sur BRIVET JEAN

Quel est le numéro SIREN de BRIVET JEAN ?

Le numéro SIREN de BRIVET JEAN est 480 538 438. Le SIRET de son siège social est 480 538 438 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65480538438.

Où se situe le siège social de BRIVET JEAN ?

Le siège social de BRIVET JEAN est situé Le Bourg, 71120 Viry.

BRIVET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIVET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIVET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIVET JEAN.

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