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BROCA FREDERIC

Active
Siren398 502 757Entrepreneur individuel32480 LA ROMIEUCréée le 15 octobre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 398 502 757, BROCA FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 15 octobre 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve La Romieu, 32480 La Romieu. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROCA FREDERIC

Dénomination
BROCA FREDERIC
SIREN
398 502 757
SIRET (siège)
398 502 757 00014
N° TVA intracommunautaire
FR64398502757Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 502 757
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
15 octobre 1994
Siège social
LA ROMIEU, 32480, LA ROMIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCA FREDERIC

ENTREPRISE SAISONNIERE DE TRAVAUX AGRICOLES

Finances de BROCA FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCA FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCA FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32480 LA ROMIEUSiègeActif

    398 502 757 00014 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BROCA FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCA FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCA FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCA FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCA FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCA FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCA FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 1994

Questions fréquentes sur BROCA FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BROCA FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BROCA FREDERIC est 398 502 757. Le SIRET de son siège social est 398 502 757 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64398502757.

Où se situe le siège social de BROCA FREDERIC ?

Le siège social de BROCA FREDERIC est situé La Romieu, 32480 La Romieu.

BROCA FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCA FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCA FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCA FREDERIC.

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