BROCAIL PATRICE
Active4334Z · Travaux de peinture et vitrerie
Enregistré sous le numéro SIREN 790 976 765, BROCAIL PATRICE est un entrepreneur individuel créé le 5 février 2013. Son siège social est situé 7 Pl de Verdun, 82300 Caussade. BROCAIL PATRICE relève du secteur travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z).
Fiche d'identité de BROCAIL PATRICE
INSEE- Dénomination
- BROCAIL PATRICE
- SIREN
- 790 976 765
- SIRET (siège)
- 790 976 765 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR04790976765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 976 765
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
- Date de création
- 05 février 2013
- Siège social
- 7 PL DE VERDUN, 82300, CAUSSADE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROCAIL PATRICE
PEINTURE TAPISSERIE REVETEMENT SOL ET MUR PETITE ELECTRICITE PLOMBERIE PLAQUISTE PETITE MACONNERIE
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Établissements de BROCAIL PATRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82300 CAUSSADESiègeActif
790 976 765 00012 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 4334Z
Conformité de BROCAIL PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCAIL PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROCAIL PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROCAIL PATRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 février 2013
Questions fréquentes sur BROCAIL PATRICE
Quel est le numéro SIREN de BROCAIL PATRICE ?
Le numéro SIREN de BROCAIL PATRICE est 790 976 765. Le SIRET de son siège social est 790 976 765 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04790976765.
Où se situe le siège social de BROCAIL PATRICE ?
Le siège social de BROCAIL PATRICE est situé 7 Pl de Verdun, 82300 Caussade.
BROCAIL PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROCAIL PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROCAIL PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCAIL PATRICE.
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