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BROCARD GILBERT

Active
Siren390 406 783Entrepreneur individuel46170 CASTELNAU-MONTRATIERCréée le 15 octobre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROCARD GILBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 octobre 1992, identifié par le SIREN 390 406 783. Elle est domiciliée Le Salbel le Salbel, 46170 Castelnau-Montratier. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROCARD GILBERT

Dénomination
BROCARD GILBERT
SIREN
390 406 783
SIRET (siège)
390 406 783 00014
N° TVA intracommunautaire
FR69390406783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 406 783
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
15 octobre 1992
Siège social
LE SALBEL LE SALBEL, 46170, CASTELNAU-MONTRATIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCARD GILBERT

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BROCARD GILBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCARD GILBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCARD GILBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46170 CASTELNAU-MONTRATIERSiègeActif

    390 406 783 00014 · ouvert le 15 mai 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BROCARD GILBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCARD GILBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCARD GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCARD GILBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCARD GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCARD GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCARD GILBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 1992

Questions fréquentes sur BROCARD GILBERT

Quel est le numéro SIREN de BROCARD GILBERT ?

Le numéro SIREN de BROCARD GILBERT est 390 406 783. Le SIRET de son siège social est 390 406 783 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69390406783.

Où se situe le siège social de BROCARD GILBERT ?

Le siège social de BROCARD GILBERT est situé Le Salbel le Salbel, 46170 Castelnau-Montratier.

BROCARD GILBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCARD GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCARD GILBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCARD GILBERT.

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