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BROCARD HUBERT

Active
Siren408 279 263Entrepreneur individuel21230 SAINT-PRIX-LES-ARNAYCréée le 31 décembre 1985

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BROCARD HUBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1985, identifié par le SIREN 408 279 263. Le siège social de l'entreprise se trouve à Saint-Prix-les-Arnay (21230). BROCARD HUBERT relève du secteur culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z).

Fiche d'identité de BROCARD HUBERT

Dénomination
BROCARD HUBERT
SIREN
408 279 263
SIRET (siège)
408 279 263 00011
N° TVA intracommunautaire
FR80408279263Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 279 263
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
31 décembre 1985
Siège social
21230, SAINT-PRIX-LES-ARNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCARD HUBERT

Culture de fruits à pépins et à noyau

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Établissements de BROCARD HUBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21230 SAINT-PRIX-LES-ARNAYSiègeActif

    408 279 263 00011 · ouvert le 31 décembre 1985 · NAF 0124Z

Conformité de BROCARD HUBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCARD HUBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCARD HUBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROCARD HUBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1985

Questions fréquentes sur BROCARD HUBERT

Quel est le numéro SIREN de BROCARD HUBERT ?

Le numéro SIREN de BROCARD HUBERT est 408 279 263. Le SIRET de son siège social est 408 279 263 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80408279263.

Où se situe le siège social de BROCARD HUBERT ?

Le siège social de BROCARD HUBERT est situé à Saint-Prix-les-Arnay (21230).

BROCARD HUBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCARD HUBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCARD HUBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCARD HUBERT.

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