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BROCARD JACQUES

Active
Siren440 799 385Entrepreneur individuel21360 COLOMBIERCréée le 01 février 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 440 799 385, BROCARD JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2002. Son siège social est situé rue du Lavoir, 21360 Colombier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z.

Fiche d'identité de BROCARD JACQUES

Dénomination
BROCARD JACQUES
SIREN
440 799 385
SIRET (siège)
440 799 385 00016
N° TVA intracommunautaire
FR77440799385Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 799 385
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
01 février 2002
Siège social
RUE DU LAVOIR, 21360, COLOMBIER
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BROCARD JACQUES

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BROCARD JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCARD JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCARD JACQUES

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 21360 COLOMBIERSiègeActif

    440 799 385 00016 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 0124Z

  • 21360 COLOMBIERActif

    440 799 385 00040 · ouvert le 01 juin 2012 · NAF 0161Z

  • 21700 NUITS-SAINT-GEORGESFermé

    440 799 385 00024 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 0124Z

  • 21700 NUITS-SAINT-GEORGESFermé

    440 799 385 00032 · ouvert le 01 avril 2008 · NAF 0161Z

Documents juridiques de BROCARD JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCARD JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCARD JACQUES

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-06-17 · Début d'activité : 2008-04-01

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2002

Questions fréquentes sur BROCARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BROCARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de BROCARD JACQUES est 440 799 385. Le SIRET de son siège social est 440 799 385 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77440799385.

Où se situe le siège social de BROCARD JACQUES ?

Le siège social de BROCARD JACQUES est situé rue du Lavoir, 21360 Colombier.

BROCARD JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCARD JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCARD JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCARD JACQUES.

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