BROCARD JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 433 648 482, BROCARD JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve 57 rue de l'Ancien Port, 76370 Martin-Eglise. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de BROCARD JEAN
INSEE- Dénomination
- BROCARD JEAN
- SIREN
- 433 648 482
- SIRET (siège)
- 433 648 482 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR82433648482Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 648 482
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 octobre 2000
- Siège social
- 57 RUE DE L'ANCIEN PORT, 76370, MARTIN-EGLISE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BROCARD JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de BROCARD JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROCARD JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BROCARD JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 76370 MARTIN-EGLISESiègeActif
433 648 482 00027 · ouvert le 16 février 2005 · NAF 6820B
- 76370 MARTIN-EGLISEFermé
433 648 482 00035 · ouvert le 23 avril 2009 · NAF 4619B
Documents juridiques de BROCARD JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROCARD JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCARD JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROCARD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROCARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROCARD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2000
Questions fréquentes sur BROCARD JEAN
Quel est le numéro SIREN de BROCARD JEAN ?
Le numéro SIREN de BROCARD JEAN est 433 648 482. Le SIRET de son siège social est 433 648 482 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82433648482.
Où se situe le siège social de BROCARD JEAN ?
Le siège social de BROCARD JEAN est situé 57 rue de l'Ancien Port, 76370 Martin-Eglise.
BROCARD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROCARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROCARD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCARD JEAN.
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