BROCARD JEAN
Active7112B · Ingénierie, études techniques
BROCARD JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mai 2001, identifié par le SIREN 441 189 792. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue des Fluttes Agasses, 25000 Besancon. Son activité principale est ingénierie, études techniques (code NAF 7112B).
Fiche d'identité de BROCARD JEAN
INSEE- Dénomination
- BROCARD JEAN
- SIREN
- 441 189 792
- SIRET (siège)
- 441 189 792 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR23441189792Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 189 792
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112B - Ingénierie, études techniques
- Date de création
- 02 mai 2001
- Siège social
- 4 RUE DES FLUTTES AGASSES, 25000, BESANCON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BROCARD JEAN
Ingénierie, études techniques
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Établissements de BROCARD JEAN
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
441 189 792 00019 · ouvert le 02 mai 2001 · NAF 7112B
- 39110 Salins-les-BainsActif
441 189 792 00027 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 6820A
Conformité de BROCARD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROCARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROCARD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 mai 2001
Marchés publics de BROCARD JEAN
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à BROCARD JEAN et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2019. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 250 €.
PJ Besançon - Reprise des désordres en couvertures - Expertise infiltration
SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE LA JUSTICE (DELEGATION INTERREGIONALE GRAND-CENTRE) · notifié le 29 octobre 2019 · Procédure adaptée · 1 an
250 €Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur BROCARD JEAN
Quel est le numéro SIREN de BROCARD JEAN ?
Le numéro SIREN de BROCARD JEAN est 441 189 792. Le SIRET de son siège social est 441 189 792 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23441189792.
Où se situe le siège social de BROCARD JEAN ?
Le siège social de BROCARD JEAN est situé 4 rue des Fluttes Agasses, 25000 Besancon.
BROCARD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROCARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROCARD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCARD JEAN.
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