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BROCARD JEAN

Active
Siren441 189 792Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 02 mai 2001

7112B · Ingénierie, études techniques

BROCARD JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mai 2001, identifié par le SIREN 441 189 792. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue des Fluttes Agasses, 25000 Besancon. Son activité principale est ingénierie, études techniques (code NAF 7112B).

Fiche d'identité de BROCARD JEAN

Dénomination
BROCARD JEAN
SIREN
441 189 792
SIRET (siège)
441 189 792 00019
N° TVA intracommunautaire
FR23441189792Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 189 792
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Date de création
02 mai 2001
Siège social
4 RUE DES FLUTTES AGASSES, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROCARD JEAN

Ingénierie, études techniques

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Établissements de BROCARD JEAN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    441 189 792 00019 · ouvert le 02 mai 2001 · NAF 7112B

  • 39110 Salins-les-BainsActif

    441 189 792 00027 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 6820A

Conformité de BROCARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROCARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 2001

Marchés publics de BROCARD JEAN

1 marché public a été notifié à BROCARD JEAN et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2019. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 250 €.

  • PJ Besançon - Reprise des désordres en couvertures - Expertise infiltration

    SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE LA JUSTICE (DELEGATION INTERREGIONALE GRAND-CENTRE) · notifié le 29 octobre 2019 · Procédure adaptée · 1 an

    250 €Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur BROCARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROCARD JEAN ?

Le numéro SIREN de BROCARD JEAN est 441 189 792. Le SIRET de son siège social est 441 189 792 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23441189792.

Où se situe le siège social de BROCARD JEAN ?

Le siège social de BROCARD JEAN est situé 4 rue des Fluttes Agasses, 25000 Besancon.

BROCARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCARD JEAN.