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BROCARD MARC

Active
Siren402 859 938Entrepreneur individuel95550 BESSANCOURTCréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 402 859 938, BROCARD MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Son siège social est situé 7 rue Carnot, 95550 Bessancourt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 703E.

Fiche d'identité de BROCARD MARC

Dénomination
BROCARD MARC
SIREN
402 859 938
SIRET (siège)
402 859 938 00019
N° TVA intracommunautaire
FR81402859938Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 859 938
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
703E
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
7 RUE CARNOT, 95550, BESSANCOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCARD MARC

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BROCARD MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCARD MARC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROCARD MARC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 95550 BESSANCOURTSiègeFermé

    402 859 938 00019 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 703E

Documents juridiques de BROCARD MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCARD MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCARD MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCARD MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCARD MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCARD MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCARD MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur BROCARD MARC

Quel est le numéro SIREN de BROCARD MARC ?

Le numéro SIREN de BROCARD MARC est 402 859 938. Le SIRET de son siège social est 402 859 938 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81402859938.

Où se situe le siège social de BROCARD MARC ?

Le siège social de BROCARD MARC est situé 7 rue Carnot, 95550 Bessancourt.

BROCARD MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCARD MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCARD MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCARD MARC.

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