BROCARD MICHEL
Active6820A · Location de logements
BROCARD MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2013, identifié par le SIREN 797 513 041. Elle est domiciliée 14 rue Pasteur, 69007 Lyon 7e Arrondissement. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BROCARD MICHEL
INSEE- Dénomination
- BROCARD MICHEL
- SIREN
- 797 513 041
- SIRET (siège)
- 797 513 041 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR88797513041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 513 041
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 octobre 2013
- Siège social
- 14 RUE PASTEUR, 69007, LYON 7E ARRONDISSEMENT
- Établissements
- 12
- Statut
- Active
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Objet social de BROCARD MICHEL
Location de logements
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Établissements de BROCARD MICHEL
INSEE12 établissements, dont 9 en activité.
- 69007 LYON 7E ARRONDISSEMENTSiègeActif
797 513 041 00021 · ouvert le 11 septembre 2015 · NAF 6820A
- 69007 LYON 7EMEActif
797 513 041 00047 · ouvert le 08 février 2017 · NAF 6820A
- 01210 FERNEY-VOLTAIREActif
797 513 041 00054 · ouvert le 22 octobre 2018 · NAF 6820A
- 01630 SAINT-GENIS-POUILLYActif
797 513 041 00062 · ouvert le 29 novembre 2018 · NAF 6820B
- 01630 SAINT-GENIS-POUILLYActif
797 513 041 00070 · ouvert le 18 février 2019 · NAF 6820A
- 01170 GEXActif
797 513 041 00088 · ouvert le 01 février 2020 · NAF 6820A
- 21000 DIJONActif
797 513 041 00104 · ouvert le 20 mai 2022 · NAF 6820A
- 21000 DIJONActif
797 513 041 00112 · ouvert le 28 juin 2022 · NAF 6820A
- 01630 SAINT-GENIS-POUILLYActif
797 513 041 00120 · ouvert le 30 juin 2023 · NAF 6910Z
- 69006 LYON 6EMEFermé
797 513 041 00013 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 6910Z
- 01220 Divonne-les-BainsFermé
797 513 041 00039 · ouvert le 03 novembre 2015 · NAF 6820A
- 74170 Saint-Gervais-les-BainsFermé
797 513 041 00096 · ouvert le 25 mai 2019 · NAF 6820A
Conformité de BROCARD MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROCARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROCARD MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2013
Questions fréquentes sur BROCARD MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BROCARD MICHEL ?
Le numéro SIREN de BROCARD MICHEL est 797 513 041. Le SIRET de son siège social est 797 513 041 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88797513041.
Où se situe le siège social de BROCARD MICHEL ?
Le siège social de BROCARD MICHEL est situé 14 rue Pasteur, 69007 Lyon 7e Arrondissement.
BROCARD MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BROCARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROCARD MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCARD MICHEL.
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