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BROCARD PASCAL

Active
Siren812 919 983Entrepreneur individuel76270 MASSYCréée le 01 avril 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROCARD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2015 sous le numéro SIREN 812 919 983. Elle est domiciliée 41 Rte de Neufchatel, 76270 Massy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de BROCARD PASCAL

Dénomination
BROCARD PASCAL
SIREN
812 919 983
SIRET (siège)
812 919 983 00013
N° TVA intracommunautaire
FR26812919983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 812 919 983
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 avril 2015
Siège social
41 RTE DE NEUFCHATEL, 76270, MASSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCARD PASCAL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BROCARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76270 MASSYSiègeActif

    812 919 983 00013 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BROCARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2015

Questions fréquentes sur BROCARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROCARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROCARD PASCAL est 812 919 983. Le SIRET de son siège social est 812 919 983 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26812919983.

Où se situe le siège social de BROCARD PASCAL ?

Le siège social de BROCARD PASCAL est situé 41 Rte de Neufchatel, 76270 Massy.

BROCARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCARD PASCAL.

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