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BROCELIANDE

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Siren391 736 386SARL21000 DIJONCréée le 06 juillet 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions54 décisions de justice publiées

Documents

BROCELIANDE est une SARL immatriculée le 6 juillet 1993 sous le numéro SIREN 391 736 386. Elle est domiciliée 12 Petite rue de Pouilly, 21000 Dijon. Son activité principale relève du code NAF 553A.

Fiche d'identité de BROCELIANDE

Dénomination
BROCELIANDE
SIREN
391 736 386
SIRET (siège)
391 736 386 00015
N° TVA intracommunautaire
FR44391736386Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 736 386
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
553A
Date de création
06 juillet 1993
Siège social
12 PETITE RUE DE POUILLY, 21000, DIJON
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de BROCELIANDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BROCELIANDE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROCELIANDE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21000 DIJONSiègeFermé

    391 736 386 00015 · ouvert le 06 juillet 1993 · NAF 553A

Documents juridiques de BROCELIANDE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 octobre 1994

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 1993

  • Acte

Conformité de BROCELIANDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCELIANDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

54 décisions de justice publiées en open data mentionnent BROCELIANDE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROCELIANDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROCELIANDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 juillet 1993

Questions fréquentes sur BROCELIANDE

Quel est le numéro SIREN de BROCELIANDE ?

Le numéro SIREN de BROCELIANDE est 391 736 386. Le SIRET de son siège social est 391 736 386 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44391736386.

Où se situe le siège social de BROCELIANDE ?

Le siège social de BROCELIANDE est situé 12 Petite rue de Pouilly, 21000 Dijon.

BROCELIANDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCELIANDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCELIANDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCELIANDE.

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