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BROCELIANDE

Active
Siren452 184 948SCI22300 LANNIONCréée le 09 février 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions54 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 452 184 948, BROCELIANDE est une SCI créée le 9 février 2004. Elle est domiciliée rue Joseph Gay-Lussac Kerservel, 22300 Lannion. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par THIERRY PELE, gérant.

Fiche d'identité de BROCELIANDE

Dénomination
BROCELIANDE
SIREN
452 184 948
SIRET (siège)
452 184 948 00027
N° TVA intracommunautaire
FR59452184948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 184 948
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 mai 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 février 2004
Siège social
RUE JOSEPH GAY-LUSSAC KERSERVEL, 22300, LANNION
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROCELIANDE

Acquisition, construction, propriété, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles, acquisition de terrains nus ou construits, construction sur ces terrains d'immeubles, acquisition de tous droits immobiliers et passation de tous baux.

Finances de BROCELIANDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCELIANDE

S

SCI DAUN

Associé indéfiniment responsable

C

CARLION

Associé indéfiniment responsable

K

KERBUDES

Associé indéfiniment responsable

S

SCI DE LA JACQUELINIERE

Associé indéfiniment responsable

N

NOMANEL

Associé indéfiniment responsable

C

CILAOS

Associé indéfiniment responsable

S

SCI EPIQUE

Associé indéfiniment responsable

K

KERELENE

Associé indéfiniment responsable

R

RENTAI

Associé indéfiniment responsable

MB

MARIE-LAURE BELLANGER

Associé indéfiniment responsable

TP

THIERRY PELE

Gérant

IR

ISABELLE RAYSSIGUIER

Gérant

Établissements de BROCELIANDE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 22300 LANNIONSiègeActif

    452 184 948 00027 · ouvert le 09 février 2004 · NAF 6820B

  • 22300 LANNIONFermé

    452 184 948 00019 · ouvert le 09 février 2004 · NAF 702C

Documents juridiques de BROCELIANDE

22 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 04 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 26 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 23 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 20 mai 2005

  • Acte

Dépôt du 02 août 2004

  • Acte

Dépôt du 24 février 2004

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de BROCELIANDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCELIANDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCELIANDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCELIANDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

54 décisions de justice publiées en open data mentionnent BROCELIANDE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROCELIANDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCELIANDE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

    Gérant associé : BELLANGER Isabelle né(e) RAYSSIGUIER Gérant(e) : PELE Thierry Eric

  1. création

    Date d'effet : 09 février 2004

Questions fréquentes sur BROCELIANDE

Quel est le numéro SIREN de BROCELIANDE ?

Le numéro SIREN de BROCELIANDE est 452 184 948. Le SIRET de son siège social est 452 184 948 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59452184948.

Qui dirige BROCELIANDE ?

BROCELIANDE est dirigée par THIERRY PELE, gérant. L'entreprise compte 12 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BROCELIANDE ?

Le siège social de BROCELIANDE est situé rue Joseph Gay-Lussac Kerservel, 22300 Lannion.

BROCELIANDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCELIANDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCELIANDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCELIANDE.

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