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BROCHARD

Active
Siren803 827 880Société civile85600 LA BOISSIERE-DE-MONTAIGUCréée le 01 septembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions189 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

BROCHARD est une société civile immatriculée le 1er septembre 2014 sous le numéro SIREN 803 827 880. Elle est domiciliée L'Aspiziere, 85600 La Boissiere-de-Montaigu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0147Z. TEDDY BROCHARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BROCHARD

Dénomination
BROCHARD
SIREN
803 827 880
SIRET (siège)
803 827 880 00011
N° TVA intracommunautaire
FR20803827880Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 827 880
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0147Z
Date de création
01 septembre 2014
Siège social
L'ASPIZIERE , 85600, LA BOISSIERE-DE-MONTAIGU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCHARD

Elevage de volailles

Finances de BROCHARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCHARD

TB

TEDDY BROCHARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (2)

MB

Marie-France Gérant Associé : BROCHARD Teddy BACHELIER

Gérant Associé · de septembre 2014 à juin 2022

B

Bachelier

Gérant Associé · jusqu'à juin 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BROCHARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85600 LA BOISSIERE-DE-MONTAIGUSiègeActif

    803 827 880 00011 · ouvert le 01 août 2014 · NAF 0147Z

Documents juridiques de BROCHARD

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 18 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 01 septembre 2014

  • Acte

Comptes annuels de BROCHARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCHARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCHARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

189 décisions de justice publiées en open data mentionnent BROCHARD. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROCHARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCHARD

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

    Gérant Associé partant : Bachelier, nom d'usage : Brochard, Marie-France ; modification du Gérant Associé Brochard, Teddy

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-08-01

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2014

Questions fréquentes sur BROCHARD

Quel est le numéro SIREN de BROCHARD ?

Le numéro SIREN de BROCHARD est 803 827 880. Le SIRET de son siège social est 803 827 880 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20803827880.

Qui dirige BROCHARD ?

BROCHARD est dirigée par TEDDY BROCHARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de BROCHARD ?

Le siège social de BROCHARD est situé L'Aspiziere, 85600 La Boissiere-de-Montaigu.

BROCHARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCHARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCHARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCHARD.

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