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BROCHARD DANIEL

Active
Siren398 711 564Entrepreneur individuel49230 SEVREMOINECréée le 01 mai 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 398 711 564, BROCHARD DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 1984. Son siège social est situé La Coiffardiere, 49230 Sevremoine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BROCHARD DANIEL

Dénomination
BROCHARD DANIEL
SIREN
398 711 564
SIRET (siège)
398 711 564 00011
N° TVA intracommunautaire
FR59398711564Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 711 564
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 mai 1984
Siège social
LA COIFFARDIERE, 49230, SEVREMOINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCHARD DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BROCHARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCHARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCHARD DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49230 SEVREMOINESiègeActif

    398 711 564 00011 · ouvert le 01 mai 1984 · NAF 6820B

Documents juridiques de BROCHARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCHARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCHARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCHARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCHARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCHARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1984

Questions fréquentes sur BROCHARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BROCHARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de BROCHARD DANIEL est 398 711 564. Le SIRET de son siège social est 398 711 564 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59398711564.

Où se situe le siège social de BROCHARD DANIEL ?

Le siège social de BROCHARD DANIEL est situé La Coiffardiere, 49230 Sevremoine.

BROCHARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCHARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCHARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCHARD DANIEL.

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