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BROCHARD MARC

Active
Siren912 468 014Entrepreneur individuel47300 VILLENEUVE-SUR-LOTCréée le 31 mars 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROCHARD MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mars 2022, identifié par le SIREN 912 468 014. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 rue du Port de Gajac residence "saint Cyr", 47300 Villeneuve-sur-Lot. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BROCHARD MARC

Dénomination
BROCHARD MARC
SIREN
912 468 014
SIRET (siège)
912 468 014 00010
N° TVA intracommunautaire
FR34912468014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 912 468 014
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 mars 2022
Siège social
19 RUE DU PORT DE GAJAC RESIDENCE "SAINT CYR", 47300, VILLENEUVE-SUR-LOT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCHARD MARC

Location de logements

Finances de BROCHARD MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCHARD MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCHARD MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47300 VILLENEUVE-SUR-LOTSiègeActif

    912 468 014 00010 · ouvert le 31 mars 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de BROCHARD MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCHARD MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCHARD MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCHARD MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHARD MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCHARD MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCHARD MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 2022

Questions fréquentes sur BROCHARD MARC

Quel est le numéro SIREN de BROCHARD MARC ?

Le numéro SIREN de BROCHARD MARC est 912 468 014. Le SIRET de son siège social est 912 468 014 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34912468014.

Où se situe le siège social de BROCHARD MARC ?

Le siège social de BROCHARD MARC est situé 19 rue du Port de Gajac residence "saint Cyr", 47300 Villeneuve-sur-Lot.

BROCHARD MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCHARD MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCHARD MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCHARD MARC.

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