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BROCHARD PASCAL

Active
Siren813 472 768Entrepreneur individuel26100 ROMANS-SUR-ISERECréée le 02 septembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 813 472 768, BROCHARD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 2 septembre 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 46 quai Chopin, 26100 Romans-sur-Isere. Son activité principale relève du code NAF 6910Z.

Fiche d'identité de BROCHARD PASCAL

Dénomination
BROCHARD PASCAL
SIREN
813 472 768
SIRET (siège)
813 472 768 00023
N° TVA intracommunautaire
FR69813472768Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 813 472 768
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
02 septembre 2015
Siège social
46 QUAI CHOPIN, 26100, ROMANS-SUR-ISERE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROCHARD PASCAL

Activités juridiques

Finances de BROCHARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCHARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCHARD PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26100 ROMANS-SUR-ISERESiègeActif

    813 472 768 00023 · ouvert le 12 mai 2017 · NAF 6910Z

  • 69003 LYONFermé

    813 472 768 00015 · ouvert le 02 septembre 2015 · NAF 6910Z

Documents juridiques de BROCHARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCHARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCHARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCHARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCHARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCHARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 septembre 2015

Questions fréquentes sur BROCHARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROCHARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROCHARD PASCAL est 813 472 768. Le SIRET de son siège social est 813 472 768 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69813472768.

Où se situe le siège social de BROCHARD PASCAL ?

Le siège social de BROCHARD PASCAL est situé 46 quai Chopin, 26100 Romans-sur-Isere.

BROCHARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCHARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCHARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCHARD PASCAL.

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