BROCHE SUZANNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 394 426 753, BROCHE SUZANNE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve Champval, 07140 Chambonas. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BROCHE SUZANNE
INSEE- Dénomination
- BROCHE SUZANNE
- SIREN
- 394 426 753
- SIRET (siège)
- 394 426 753 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR66394426753Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 426 753
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- CHAMPVAL, 07140, CHAMBONAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROCHE SUZANNE
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de BROCHE SUZANNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROCHE SUZANNE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROCHE SUZANNE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 07140 CHAMBONASSiègeFermé
394 426 753 00015 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 013Z
Documents juridiques de BROCHE SUZANNE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROCHE SUZANNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCHE SUZANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROCHE SUZANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHE SUZANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROCHE SUZANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROCHE SUZANNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur BROCHE SUZANNE
Quel est le numéro SIREN de BROCHE SUZANNE ?
Le numéro SIREN de BROCHE SUZANNE est 394 426 753. Le SIRET de son siège social est 394 426 753 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66394426753.
Où se situe le siège social de BROCHE SUZANNE ?
Le siège social de BROCHE SUZANNE est situé Champval, 07140 Chambonas.
BROCHE SUZANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROCHE SUZANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROCHE SUZANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCHE SUZANNE.
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