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BROCHIER MARC

Active
Siren415 047 778Entrepreneur individuel38430 MOIRANSCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROCHIER MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 415 047 778. Elle est domiciliée 1138 Rte des Iles, 38430 Moirans. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BROCHIER MARC

Dénomination
BROCHIER MARC
SIREN
415 047 778
SIRET (siège)
415 047 778 00014
N° TVA intracommunautaire
FR33415047778Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 047 778
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
1138 RTE DES ILES, 38430, MOIRANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCHIER MARC

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BROCHIER MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCHIER MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCHIER MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38430 MOIRANSSiègeActif

    415 047 778 00014 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BROCHIER MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCHIER MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCHIER MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCHIER MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHIER MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCHIER MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCHIER MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur BROCHIER MARC

Quel est le numéro SIREN de BROCHIER MARC ?

Le numéro SIREN de BROCHIER MARC est 415 047 778. Le SIRET de son siège social est 415 047 778 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33415047778.

Où se situe le siège social de BROCHIER MARC ?

Le siège social de BROCHIER MARC est situé 1138 Rte des Iles, 38430 Moirans.

BROCHIER MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCHIER MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCHIER MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCHIER MARC.

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