REY MICHEL
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 411 693 310, REY MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1987. Elle est domiciliée 3 rue du 19 Mars 1962, 38430 Moirans. REY MICHEL relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de REY MICHEL
INSEE- Dénomination
- REY MICHEL
- SIREN
- 411 693 310
- SIRET (siège)
- 411 693 310 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR88411693310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 693 310
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1987
- Siège social
- 3 RUE DU 19 MARS 1962, 38430, MOIRANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de REY MICHEL
Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de REY MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38430 MOIRANSSiègeActif
411 693 310 00012 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 0111Z
Conformité de REY MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour REY MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de REY MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de REY MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1987
Marques déposées par REY MICHEL
INPIREY MICHEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque ayant fait l'objet d'un retrait totalAGNEAU DE PRES DE NOYERS DE GRENOBLE
N° 4154014 · Déposée le 04 février 2015 · Marque semi-figurative
Classes 29, 31
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur REY MICHEL
Quel est le numéro SIREN de REY MICHEL ?
Le numéro SIREN de REY MICHEL est 411 693 310. Le SIRET de son siège social est 411 693 310 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88411693310.
Où se situe le siège social de REY MICHEL ?
Le siège social de REY MICHEL est situé 3 rue du 19 Mars 1962, 38430 Moirans.
REY MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, REY MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
REY MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REY MICHEL.
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