BROCHOT MICHEL
ActiveBROCHOT MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mars 1995, identifié par le SIREN 400 427 464. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue de l'Eglise, 21390 Precy-sous-Thil. Son activité principale relève du code NAF 158D.
Fiche d'identité de BROCHOT MICHEL
INSEE- Dénomination
- BROCHOT MICHEL
- SIREN
- 400 427 464
- SIRET (siège)
- 400 427 464 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR66400427464Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 427 464
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 158D
- Date de création
- 30 mars 1995
- Siège social
- 11 RUE DE L'EGLISE, 21390, PRECY-SOUS-THIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROCHOT MICHEL
PATISSERIE
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Établissements de BROCHOT MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21390 PRECY-SOUS-THILSiègeFermé
400 427 464 00013 · ouvert le 04 avril 1995 · NAF 158D
Conformité de BROCHOT MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHOT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROCHOT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROCHOT MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 mars 1995
Questions fréquentes sur BROCHOT MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BROCHOT MICHEL ?
Le numéro SIREN de BROCHOT MICHEL est 400 427 464. Le SIRET de son siège social est 400 427 464 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66400427464.
Où se situe le siège social de BROCHOT MICHEL ?
Le siège social de BROCHOT MICHEL est situé 11 rue de l'Eglise, 21390 Precy-sous-Thil.
BROCHOT MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BROCHOT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROCHOT MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCHOT MICHEL.
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