BRONCQUART MARCEL

Active

Siren893 580 712Entrepreneur individuel27270 MESNIL-EN-OUCHECréée le 17 juillet 2020

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRONCQUART MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 juillet 2020 sous le numéro SIREN 893 580 712. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Rte de Broglie la Barre en Ouche, 27270 Mesnil-en-Ouche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BRONCQUART MARCEL

INSEE

Dénomination: BRONCQUART MARCEL
SIREN: 893 580 712
SIRET (siège): 893 580 712 00014
N° TVA intracommunautaire: FR96893580712Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 893 580 712
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 17 juillet 2020
Siège social: 6 RTE DE BROGLIE LA BARRE EN OUCHE, 27270, MESNIL-EN-OUCHE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRONCQUART MARCEL

Production d'électricité

Finances de BRONCQUART MARCEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRONCQUART MARCEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRONCQUART MARCEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

27270 MESNIL-EN-OUCHESiègeActif
893 580 712 00014 · ouvert le 17 juillet 2020 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BRONCQUART MARCEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRONCQUART MARCEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRONCQUART MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRONCQUART MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRONCQUART MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRONCQUART MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRONCQUART MARCEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 17 juillet 2020

Questions fréquentes sur BRONCQUART MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BRONCQUART MARCEL ?

Le numéro SIREN de BRONCQUART MARCEL est 893 580 712. Le SIRET de son siège social est 893 580 712 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96893580712.

Où se situe le siège social de BRONCQUART MARCEL ?

Le siège social de BRONCQUART MARCEL est situé 6 Rte de Broglie la Barre en Ouche, 27270 Mesnil-en-Ouche.