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BROS GERARD

Active
Siren407 960 244Entrepreneur individuel12390 ANGLARS-SAINT-FELIXCréée le 01 janvier 1975
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROS GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1975, identifié par le SIREN 407 960 244. Le siège social de l'entreprise se trouve A Anglars, 12390 Anglars-Saint-Felix. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de BROS GERARD

Dénomination
BROS GERARD
SIREN
407 960 244
SIRET (siège)
407 960 244 00017
N° TVA intracommunautaire
FR25407960244Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 960 244
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1975
Siège social
A ANGLARS, 12390, ANGLARS-SAINT-FELIX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROS GERARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BROS GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROS GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROS GERARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 12390 ANGLARS-SAINT-FELIXSiègeFermé

    407 960 244 00017 · ouvert le 01 janvier 1975 · NAF 6820B

Documents juridiques de BROS GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROS GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROS GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROS GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROS GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROS GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROS GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1975

Questions fréquentes sur BROS GERARD

Quel est le numéro SIREN de BROS GERARD ?

Le numéro SIREN de BROS GERARD est 407 960 244. Le SIRET de son siège social est 407 960 244 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25407960244.

Où se situe le siège social de BROS GERARD ?

Le siège social de BROS GERARD est situé A Anglars, 12390 Anglars-Saint-Felix.

BROS GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BROS GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROS GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROS GERARD.

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