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BROSSARD

Active
Siren894 929 512Société civile44460 AVESSACCréée le 10 mars 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions142 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

BROSSARD est une société civile immatriculée le 10 mars 2021 sous le numéro SIREN 894 929 512. Son siège social est situé 6 Gaumain, 44460 Avessac. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. MELISSA BROSSARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BROSSARD

Dénomination
BROSSARD
SIREN
894 929 512
SIRET (siège)
894 929 512 00016
N° TVA intracommunautaire
FR44894929512Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 894 929 512
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
10 mars 2021
Siège social
6 GAUMAIN, 44460, AVESSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSARD

Cultures céréalières, élevage porcins

Finances de BROSSARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD

MB

MELISSA BROSSARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 mars 2021) · 5 ans

Établissements de BROSSARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44460 AVESSACSiègeActif

    894 929 512 00016 · ouvert le 08 mars 2021 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BROSSARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mars 2021

  • Acte

Comptes annuels de BROSSARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

142 décisions de justice publiées en open data mentionnent BROSSARD. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROSSARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-03-10 · Début d'activité : 2021-03-08

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 2021

Questions fréquentes sur BROSSARD

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD ?

Le numéro SIREN de BROSSARD est 894 929 512. Le SIRET de son siège social est 894 929 512 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44894929512.

Qui dirige BROSSARD ?

BROSSARD est dirigée par MELISSA BROSSARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de BROSSARD ?

Le siège social de BROSSARD est situé 6 Gaumain, 44460 Avessac.

BROSSARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD.

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