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DAVAL JACQUES

Active
Siren812 823 441Entrepreneur individuel44460 AVESSACCréée le 01 juillet 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 812 823 441, DAVAL JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve Saint Amand, 44460 Avessac. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DAVAL JACQUES

Dénomination
DAVAL JACQUES
SIREN
812 823 441
SIRET (siège)
812 823 441 00017
N° TVA intracommunautaire
FR42812823441Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 812 823 441
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 juillet 2015
Siège social
SAINT AMAND, 44460, AVESSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVAL JACQUES

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DAVAL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVAL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVAL JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44460 AVESSACSiègeActif

    812 823 441 00017 · ouvert le 01 juillet 2015 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DAVAL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVAL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVAL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVAL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVAL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVAL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVAL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2015

Questions fréquentes sur DAVAL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DAVAL JACQUES ?

Le numéro SIREN de DAVAL JACQUES est 812 823 441. Le SIRET de son siège social est 812 823 441 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42812823441.

Où se situe le siège social de DAVAL JACQUES ?

Le siège social de DAVAL JACQUES est situé Saint Amand, 44460 Avessac.

DAVAL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVAL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVAL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVAL JACQUES.

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