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BROSSARD ANDRE

Active
Siren381 213 305Entrepreneur individuel79240 MONCOUTANT-SUR-SEVRECréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 381 213 305, BROSSARD ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve La Basse Genieve, 79240 Moncoutant-sur-Sevre. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de BROSSARD ANDRE

Dénomination
BROSSARD ANDRE
SIREN
381 213 305
SIRET (siège)
381 213 305 00018
N° TVA intracommunautaire
FR33381213305Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 213 305
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
LA BASSE GENIEVE, 79240, MONCOUTANT-SUR-SEVRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSARD ANDRE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BROSSARD ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSARD ANDRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 79240 MONCOUTANT-SUR-SEVRESiègeFermé

    381 213 305 00018 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 011A

Documents juridiques de BROSSARD ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur BROSSARD ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD ANDRE ?

Le numéro SIREN de BROSSARD ANDRE est 381 213 305. Le SIRET de son siège social est 381 213 305 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33381213305.

Où se situe le siège social de BROSSARD ANDRE ?

Le siège social de BROSSARD ANDRE est situé La Basse Genieve, 79240 Moncoutant-sur-Sevre.

BROSSARD ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD ANDRE.

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