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DEBORDE JOSEPH

Active
Siren414 825 992Entrepreneur individuel79240 MONCOUTANT-SUR-SEVRECréée le 29 septembre 1973
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 414 825 992, DEBORDE JOSEPH est un entrepreneur individuel créé le 29 septembre 1973. Son siège social est situé Le Grand Milly, 79240 Moncoutant-sur-Sevre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de DEBORDE JOSEPH

Dénomination
DEBORDE JOSEPH
SIREN
414 825 992
SIRET (siège)
414 825 992 00012
N° TVA intracommunautaire
FR95414825992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 825 992
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
29 septembre 1973
Siège social
LE GRAND MILLY, 79240, MONCOUTANT-SUR-SEVRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBORDE JOSEPH

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DEBORDE JOSEPH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBORDE JOSEPH

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBORDE JOSEPH

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 79240 MONCOUTANT-SUR-SEVRESiègeFermé

    414 825 992 00012 · ouvert le 29 septembre 1973 · NAF 011A

Documents juridiques de DEBORDE JOSEPH

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBORDE JOSEPH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBORDE JOSEPH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBORDE JOSEPH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBORDE JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBORDE JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBORDE JOSEPH

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 1973

Questions fréquentes sur DEBORDE JOSEPH

Quel est le numéro SIREN de DEBORDE JOSEPH ?

Le numéro SIREN de DEBORDE JOSEPH est 414 825 992. Le SIRET de son siège social est 414 825 992 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95414825992.

Où se situe le siège social de DEBORDE JOSEPH ?

Le siège social de DEBORDE JOSEPH est situé Le Grand Milly, 79240 Moncoutant-sur-Sevre.

DEBORDE JOSEPH est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBORDE JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBORDE JOSEPH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBORDE JOSEPH.

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