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BROSSARD ANNIE

Active
Siren419 541 016Entrepreneur individuel79240 MONCOUTANT-SUR-SEVRECréée le 01 janvier 1991

0145Z · Élevage d'ovins et de caprins

BROSSARD ANNIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 419 541 016. Son siège social est situé Les Bruyeres, 79240 Moncoutant-sur-Sevre. Son activité principale est élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z).

Fiche d'identité de BROSSARD ANNIE

Dénomination
BROSSARD ANNIE
SIREN
419 541 016
SIRET (siège)
419 541 016 00012
N° TVA intracommunautaire
FR45419541016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 541 016
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
LES BRUYERES, 79240, MONCOUTANT-SUR-SEVRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSARD ANNIE

Élevage d'ovins et de caprins

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Établissements de BROSSARD ANNIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79240 MONCOUTANT-SUR-SEVRESiègeActif

    419 541 016 00012 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0145Z

Conformité de BROSSARD ANNIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD ANNIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD ANNIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSARD ANNIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur BROSSARD ANNIE

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD ANNIE ?

Le numéro SIREN de BROSSARD ANNIE est 419 541 016. Le SIRET de son siège social est 419 541 016 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45419541016.

Où se situe le siège social de BROSSARD ANNIE ?

Le siège social de BROSSARD ANNIE est situé Les Bruyeres, 79240 Moncoutant-sur-Sevre.

BROSSARD ANNIE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD ANNIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD ANNIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD ANNIE.