BROSSARD ANNIE
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
BROSSARD ANNIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 419 541 016. Son siège social est situé Les Bruyeres, 79240 Moncoutant-sur-Sevre. Son activité principale est élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z).
Fiche d'identité de BROSSARD ANNIE
INSEE- Dénomination
- BROSSARD ANNIE
- SIREN
- 419 541 016
- SIRET (siège)
- 419 541 016 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR45419541016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 419 541 016
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- LES BRUYERES, 79240, MONCOUTANT-SUR-SEVRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSARD ANNIE
Élevage d'ovins et de caprins
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Établissements de BROSSARD ANNIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79240 MONCOUTANT-SUR-SEVRESiègeActif
419 541 016 00012 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0145Z
Conformité de BROSSARD ANNIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD ANNIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSARD ANNIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSARD ANNIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur BROSSARD ANNIE
Quel est le numéro SIREN de BROSSARD ANNIE ?
Le numéro SIREN de BROSSARD ANNIE est 419 541 016. Le SIRET de son siège social est 419 541 016 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45419541016.
Où se situe le siège social de BROSSARD ANNIE ?
Le siège social de BROSSARD ANNIE est situé Les Bruyeres, 79240 Moncoutant-sur-Sevre.
BROSSARD ANNIE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSARD ANNIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSARD ANNIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD ANNIE.
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