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BROSSARD ARNAUD

Active
Siren433 822 889Entrepreneur individuel84100 ORANGECréée le 01 novembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSARD ARNAUD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 2000 sous le numéro SIREN 433 822 889. Elle est domiciliée 440 Che de Meyne Claire, 84100 Orange. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de BROSSARD ARNAUD

Dénomination
BROSSARD ARNAUD
SIREN
433 822 889
SIRET (siège)
433 822 889 00039
N° TVA intracommunautaire
FR85433822889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 822 889
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 novembre 2000
Siège social
440 CHE DE MEYNE CLAIRE, 84100, ORANGE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BROSSARD ARNAUD

Autre création artistique

Finances de BROSSARD ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSARD ARNAUD

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 84100 ORANGESiègeActif

    433 822 889 00039 · ouvert le 30 novembre 2005 · NAF 9003B

  • 84700 SORGUESFermé

    433 822 889 00013 · ouvert le 01 novembre 2000 · NAF 923A

  • 84000 AVIGNONFermé

    433 822 889 00021 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 923A

Documents juridiques de BROSSARD ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD ARNAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2000

Marques déposées par BROSSARD ARNAUD

BROSSARD ARNAUD est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ARIOCK leca umhr sonit

    N° 3169212 · Déposée le 14 juin 2002 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 8, 14, 25, 35, 41, 42 · expirée le 14 juin 2012

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BROSSARD ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD ARNAUD ?

Le numéro SIREN de BROSSARD ARNAUD est 433 822 889. Le SIRET de son siège social est 433 822 889 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85433822889.

Où se situe le siège social de BROSSARD ARNAUD ?

Le siège social de BROSSARD ARNAUD est situé 440 Che de Meyne Claire, 84100 Orange.

BROSSARD ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD ARNAUD.

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