BROSSARD CHARLES

Active

Siren513 467 555Entrepreneur individuel85710 CHATEAUNEUFCréée le 01 juillet 2009

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 513 467 555, BROSSARD CHARLES est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Pl de l'Eglise, 85710 Chateauneuf. BROSSARD CHARLES relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de BROSSARD CHARLES

INSEE

Dénomination: BROSSARD CHARLES
SIREN: 513 467 555
SIRET (siège): 513 467 555 00035
N° TVA intracommunautaire: FR94513467555Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 513 467 555
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A - Location de logements
Date de création: 01 juillet 2009
Siège social: 3 PL DE L'EGLISE, 85710, CHATEAUNEUF
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de BROSSARD CHARLES

Location de logements

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Établissements de BROSSARD CHARLES

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

85710 CHATEAUNEUFSiègeActif
513 467 555 00035 · ouvert le 14 mai 2022 · NAF 6820A
85160 SAINT-JEAN-DE-MONTSFermé
513 467 555 00019 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 4778B
85300 SALLERTAINEFermé
513 467 555 00027 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 4778B

Conformité de BROSSARD CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSARD CHARLES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 juillet 2009

Questions fréquentes sur BROSSARD CHARLES

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD CHARLES ?

Le numéro SIREN de BROSSARD CHARLES est 513 467 555. Le SIRET de son siège social est 513 467 555 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94513467555.

Où se situe le siège social de BROSSARD CHARLES ?

Le siège social de BROSSARD CHARLES est situé 3 Pl de l'Eglise, 85710 Chateauneuf.